THERMISCHES ZWISCHENMATERIAL
Brevet européen · EP3973032 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3973032
- Numéro de demande
- EP20725029
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 avr. 2020
- Publié
- 30 mars 2022
- Délivré
- 27 sept. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 21 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- C09K 5/14 (2006.01)H01M 10/653 (2014.01)
- Priorité
- US 201962850791 P 21.05.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/029248 22.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/236384 26.11.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 7 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 9 oct. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.10.2023
- 27 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.09.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.