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Brevet européen · EP3974021 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3974021
Numéro de demande
EP21185266
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 2017
Publié
30 mars 2022
Délivré
14 juin 2023
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 1/36 (2006.01)
A61N 1/05 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  2. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  3. 14 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.06.2023

Parties

Titulaire

ONWARD Medical N.V.

Schimmelt 2-16, 5611 ZX Eindhoven, NL

Inventeur

Minassian, Karen

1050 Wien, AT

Courtine, Grégoire

1003 Lausanne

Wagner, Fabien

1004 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.