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Brevet européen · EP3974186 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3974186
Numéro de demande
EP20886185
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2020
Publié
30 mars 2022
Délivré
30 oct. 2024
Radié
4 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 64/209 (2017.01)
B33Y 30/00 (2015.01)
B41J 2/175 (2006.01)
Priorité
CN 202010727092 27.07.2020
CN 202021489083 U 27.07.2020
Demande PCT
PCT/CN2020/119317 30.09.2020
Publication PCT
WO2022/021603 03.02.2022
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    04.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 04.05.2026

  2. 10 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

  3. 30 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.10.2024

Parties

Inventeur

WANG, Junwei

Yinchuan, Ningxia 750021, CN

YAN, Tao

Yinchuan, Ningxia 750021, CN

BAI, Xue

Yinchuan, Ningxia 750021, CN

PENG, Fan

Yinchuan, Ningxia 750021, CN

LIU, Yi

Yinchuan, Ningxia 750021, CN

MA, Xi

Yinchuan, Ningxia 750021, CN

MA, Rui

Yinchuan, Ningxia 750021, CN

DU, Yinxue

Yinchuan, Ningxia 750021, CN

YANG, Xiaoping

Yinchuan, Ningxia 750021, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.