KÜHLSCHMIERMITTEL
Brevet européen · EP3974500 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3974500
- Numéro de demande
- EP21198607
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 sept. 2021
- Publié
- 30 mars 2022
- Délivré
- 7 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 22 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- C10M 173/02 (2006.01)C10N 30/06 (2006.01)C10N 40/22 (2006.01)C10N 40/20 (2006.01)C10N 50/10 (2006.01)
- Priorité
- EP 20198328 25.09.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 30 juil. 2024
Transféré
- Titulaire
- Ducoli, Nicola, Feldhofstrasse 17, 8706 Feldmeilen → Dunigel GmbH, Feldhofstrasse 17, 8706 Meilen
Publié dans Swissreg le 30.07.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 7 juil. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.07.2023
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.