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Brevet européen · EP3974784 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3974784
Numéro de demande
EP20207786
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2012
Publié
30 mars 2022
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
24 oct. 2032
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G01F 1/74 (2006.01)
A01J 5/01 (2006.01)
G01F 1/708 (2022.01)
Priorité
SE 1151010 28.10.2011
US 201161552523 P 28.10.2011
Divisionnaire de
EP12784094
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Titulaire

DeLaval Holding AB

P.O. Box 39, 147 21 Tumba, SE

Inventeur

LIAO, Bohao

147 21 Tumba, SE

PETTERSON, Torbjörn

deceased, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.