INFORMATIONSVERARBEITUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3975113 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3975113
- Numéro de demande
- EP20836374
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 2020
- Publié
- 30 mars 2022
- Délivré
- 24 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 22 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- G06T 7/00 (2017.01)G06N 3/04 (2023.01)G06N 3/08 (2023.01)A01G 7/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019127655 09.07.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/024568 23.06.2020
- Publication PCT
- WO2021/006030 14.01.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
Parties
Inventeur
ZENG Xiangyu
Kyoto-shi, Kyoto 600-8530, JP
HASHIMOTO, Atsushi
Tokyo 113-0033, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.