CT-BILDGEBUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3975853 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3975853
Numéro de demande
EP20817647
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juin 2020
Publié
6 avr. 2022
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
31 mai 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61B 6/03 (2006.01)
A61B 6/04 (2006.01)
A61B 6/00 (2024.01)
Priorité
FI 20190042 03.06.2019
Demande PCT
PCT/FI2020/050372 01.06.2020
Publication PCT
WO2020/245500 10.12.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Titulaire

Planmeca Oy

Planmeca OY

IPR Department Asentajankatu 6, 00880 Helsinki, FI

Inventeur

SYRJÄLÄ, Tommi

00880 Helsinki, FI

SEPPÄLÄ, Lauri

00880 Helsinki, FI

MÜLLER, Timo

00880 Helsinki, FI

MALMÈN, Kari

00880 Helsinki, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.