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Brevet européen · EP3975872 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3975872
Numéro de demande
EP20814043
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 2020
Publié
6 avr. 2022
Délivré
6 août 2025
Fin de la protection au plus tard
28 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A61B 17/221 (2006.01)
A61B 90/00 (2016.01)
Priorité
US 201962855510 P 31.05.2019
US 201962856664 P 03.06.2019
US 201962873529 P 12.07.2019
Demande PCT
PCT/US2020/035322 29.05.2020
Publication PCT
WO2020/243571 03.12.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

  2. 6 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

Parties

Titulaire

Microvention, Inc.

MicroVention, Inc.

35 Enterprise, Aliso Viejo, CA 92656, US

Inventeur

FITZ, Matthew J.

Vista, California 92084, US

RANGWALA, Hussain

Villa Park, California 92861, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.