VAGINALTABLETTENFORMULIERUNG
Brevet européen · EP3976000 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3976000
- Numéro de demande
- EP20715885
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 avr. 2020
- Publié
- 6 avr. 2022
- Délivré
- 2 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 2 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61K 9/20 (2006.01)A61P 31/04 (2006.01)A61P 31/10 (2006.01)A61K 31/191 (2006.01)A61K 31/365 (2006.01)A61K 31/366 (2006.01)
- Priorité
- EP 19167495 05.04.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/059582 03.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/201515 08.10.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 12 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 13 sept. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.09.2023
- 2 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.08.2023
Parties
Inventeur
226 55 Lund, SE
246 33 Löddeköpinge, SE
252 51 Helsingborg, SE
227 36 Lund, SE
216 15 Limhamn, SE
212 42 Malmö, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.