ATEMTHERAPIEGERÄT UND SYSTEME

Brevet européen · EP3976150 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3976150
Numéro de demande
EP20729624
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 2020
Publié
6 avr. 2022
Délivré
11 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
17 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A61M 16/00 (2006.01)
A61M 16/10 (2006.01)
Priorité
DE 102019003710 25.05.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/025229 18.05.2020
Publication PCT
WO2020/239252 03.12.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

Parties

Titulaire

Löwenstein Medical Technology S.A.

18, rue Robert Stümper, 2557 Luxembourg, LU

Inventeur

SCHATTNER, Jan

25421 Pinneberg, DE

GÖBEL, Christof

22457 Hamburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.