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Brevet européen · EP3976697 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3976697
Numéro de demande
EP19930701
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 2019
Publié
6 avr. 2022
Délivré
3 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
26 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
C08J 7/04 (2020.01)
A41D 19/00 (2006.01)
C09D 147/00 (2006.01)
C09D 125/14 (2006.01)
C09D 175/04 (2006.01)
C09D 131/04 (2006.01)
C08L 21/00 (2006.01)
C08K 3/013 (2018.01)
C08K 5/32 (2006.01)
A61B 42/10 (2016.01)
Demande PCT
PCT/MY2019/050033 27.05.2019
Publication PCT
WO2020/242286 03.12.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

  2. 3 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.06.2026

Parties

Inventeur

MONICHAN, Puthuvelil Mathew

KUALA LUMPUR 54200, MY

HORA, Vikramjit Singh

Singapore 247710, SG

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.