ELASTISCHES POLYURETHANGARN UND HERSTELLUNGSVERFAHREN DAFÜR

Brevet européen · EP3976865 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3976865
Numéro de demande
EP20737535
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 2020
Publié
6 avr. 2022
Délivré
30 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
26 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
D01F 6/94 (2006.01)
D01F 6/70 (2006.01)
Priorité
JP 2019098246 27.05.2019
Demande PCT
PCT/IB2020/055015 27.05.2020
Publication PCT
WO2020/240429 03.12.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2026

  2. 30 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

Parties

Titulaire

Toray Opelontex Co., Ltd

3-3, Nakanoshima 3-chome Kita-ku, Osaka 530-8222, JP

Inventeur

SUZUKI, Katsuya

Otsushi, Shiga 520-8558, JP

TANAKA, Toshihiro

Otsushi, Shiga 520-8558, JP

NAESHIRO, Kazuki

Otsushi, Shiga 520-8558, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.