ANTRIEBSVORRICHTUNG FÜR EINEN VERSCHIEBBAREN FLÜGEL ALS SCHIEBEFLÜGEL ODER VERSCHIEBBAREN HEBE-SCHIEBEFLÜGEL EINES FENSTERS ODER EINER TÜR
Brevet européen · EP3976914 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3976914
- Numéro de demande
- EP20722273
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 avr. 2020
- Publié
- 6 avr. 2022
- Délivré
- 24 mai 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 22 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- E05D 15/06 (2006.01)E05F 15/643 (2015.01)
- Priorité
- DE 202019002390 U 03.06.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/061360 23.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/244844 10.12.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 3 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.04.2024
- 24 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.05.2023
Parties
Inventeur
ZÖLLER, Martin
57074 Siegen, DE
KOWALZICK, Holger
42549 Velbert, DE
PAI-SOLER, Erich
54411 Hermeskeil, DE
BERENS, Wolfgang
54427 Kell am See, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.