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Brevet européen · EP3977081 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3977081
- Numéro de demande
- EP20732748
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mai 2020
- Publié
- 6 avr. 2022
- Délivré
- 25 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 25 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G01L 1/20 (2006.01)G01L 5/22 (2006.01)G06F 3/041 (2006.01)G06F 3/044 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019114185 27.05.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/064562 26.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/239758 03.12.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.06.2026
- 9 avr. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- MS-Patent GmbH, Marcel Schirbach, Patentanwalt, Rütirainstrasse 4, 6344 Meierskap → MS-PATENT GMBH, Poststrasse 24, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 09.04.2026
- 6 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 24 févr. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Tacterion GmbH, Nymphenburger Str. 5, 80335 München, Allemagne → Tacterion GmbH, Walter-Gropius-Str. 17, 80807 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 24.02.2025
- 21 nov. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MS-Patent GmbH, Marcel Schirbach, Patentanwalt, Rütirainstrasse 4, 6344 Meierskap
Publié dans Swissreg le 21.11.2024
- 25 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.09.2024
Parties
Inventeur
86159 Augsburg, DE
81476 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.