PROCÉDÉ ET SYSTÈME DE GÉOLOCALISATION D'UN OBJET À L'AIDE D'UNE STATION DE BASE MOBILE
Brevet européen · EP3977152 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3977152
- Numéro de demande
- EP20726487
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mai 2020
- Publié
- 6 avr. 2022
- Délivré
- 6 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 24 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- G01S 5/02 (2010.01)G01S 5/00 (2006.01)G01S 19/42 (2010.01)
- Priorité
- FR 1905636 28.05.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/064408 25.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/239674 03.12.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 6 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
Parties
Inventeur
LARIGNON, Guillaume
31670 Labège, FR
MARTY, Renaud
31520 Ramonville Saint Agne, FR
GISSOT, Perrine
31380 Villaries, FR
ISSON, Olivier
31650 Lauzerville, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.