ELEKTROCHIRURGISCHES INSTRUMENT

Brevet européen · EP3977955 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3977955
Numéro de demande
EP21209631
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2019
Publié
6 avr. 2022
Délivré
27 nov. 2024
Radié
27 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 18/18 (2006.01)
Priorité
GB 201816128 03.10.2018
Divisionnaire de
EP19780241
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  2. 8 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.10.2025

  3. 27 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.11.2024

Parties

Titulaire

Creo Medical Limited

Creo House Unit 2 Beaufort Park Beaufort Park Way, Chepstow, Wales NP16 5UH, GB

Inventeur

HANCOCK, Christopher Paul

Bath, BA1 4LN, GB

GEORGE, Ullrich

Bangor Gwynedd, LL57 4DB, GB

MORRIS, Steve

Chepstow, NP16 5UH, GB

WEBB, David

Bangor Gwynedd, LL57 4DB, GB

PRESTON, Shaun

Chepstow, NP16 5UH, GB

GEOGHEGAN, Leif

Chepstow, NP16 5UH, GB

CROCKER, Dan

Chepstow, NP16 5UH, GB

SWAIN, Sandra

Chepstow, NP16 5UH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.