ÜBUNGSLASTSTEUERUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3977975 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3977975
- Numéro de demande
- EP19930675
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 2019
- Publié
- 6 avr. 2022
- Délivré
- 30 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 26 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- A61H 1/02 (2006.01)A61H 99/00 (2006.01)A63B 22/06 (2006.01)A63B 24/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2019/020868 27.05.2019
- Publication PCT
- WO2020/240651 03.12.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 30 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
KIMURA, Yuichi
Tokyo 102-0073, JP
MIZUKURA, Isao
Tokyo 112-0004, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.