ÜBUNGSLASTSTEUERUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3977975 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3977975
Numéro de demande
EP19930675
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 2019
Publié
6 avr. 2022
Délivré
30 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
26 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A61H 1/02 (2006.01)
A61H 99/00 (2006.01)
A63B 22/06 (2006.01)
A63B 24/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2019/020868 27.05.2019
Publication PCT
WO2020/240651 03.12.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2026

  2. 30 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

Parties

Inventeur

KIMURA, Yuichi

Tokyo 102-0073, JP

MIZUKURA, Isao

Tokyo 112-0004, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.