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Brevet européen · EP3978275 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3978275
- Numéro de demande
- EP20814970
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 2020
- Publié
- 6 avr. 2022
- Délivré
- 31 janv. 2024
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60C 13/00 (2006.01)B60C 15/06 (2006.01)B60C 17/00 (2006.01)B60C 3/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019098894 27.05.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/021013 27.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/241719 03.12.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 11 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
- 24 juil. 2024
Titulaire
- Titulaire
- The Yokohama Rubber Co., Ltd., 2-1, Oiwake,, Hiratsuka-shi,, Kanagawa Prefecture, 254-8601, Japon → The Yokohama Rubber Co., Ltd., 2-1, Oiwake, Hiratsuka-shi, Kanagawa 254-8601, Japon
Publié dans Swissreg le 24.07.2024
- 31 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.01.2024
Parties
Inventeur
UCHIZAWA, Saiko
Hiratsuka-shi, Kanagawa 254-8601, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.