ELASTIKELEMENT UND FAHRWERK

Brevet européen · EP3978330 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3978330
Numéro de demande
EP21199871
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 sept. 2021
Publié
6 avr. 2022
Délivré
20 sept. 2023
Fin de la protection au plus tard
28 sept. 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B61F 5/38 (2006.01)
B61F 5/30 (2006.01)
Priorité
AT 508382020 30.09.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

  2. 3 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.12.2024

  3. 31 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.07.2024

  4. 28 sept. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

    Publié dans Swissreg le 28.09.2023

  5. 20 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.09.2023

Parties

Titulaire

Siemens Mobility Austria GmbH

Siemensstraße 90, 1210 Wien, AT

Mandataire

Siemens Schweiz AG

Intellectual Property Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

Inventeur

Ringswirth, Jochen

8052 Graz, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.