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Brevet européen · EP3980275 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3980275
- Numéro de demande
- EP20732156
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 2020
- Publié
- 13 avr. 2022
- Délivré
- 16 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 3 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B42D 25/351 (2014.01)B42D 25/373 (2014.01)B42D 25/324 (2014.01)B42D 25/328 (2014.01)B42D 25/364 (2014.01)B42D 25/41 (2014.01)B42D 25/445 (2014.01)
- Priorité
- DE 102019115391 06.06.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/065543 04.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/245308 10.12.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2026
- 16 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
ATTNER, Juri
6314 Unterägeri
SCHULER, Philipp
6443 Morschach
STAUB, René
6332 Hagendorn
WALTER, Harald
8810 Horgen
WEBER, Klaus
91301 Forchheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.