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Brevet européen · EP3980641 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3980641
Numéro de demande
EP20724105
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mai 2020
Publié
13 avr. 2022
Délivré
12 févr. 2025
Radié
23 déc. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02M 26/66 (2016.01)
F02M 26/67 (2016.01)
F02M 26/68 (2016.01)
F16K 15/02 (2006.01)
F16K 15/06 (2006.01)
F02M 26/59 (2016.01)
F02M 26/61 (2016.01)
Priorité
DE 102019115633 07.06.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/062559 06.05.2020
Publication PCT
WO2020/244875 10.12.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

  2. 23 déc. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.12.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.12.2025

  3. 12 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

Parties

Titulaire

ElringKlinger AG

Max-Eyth-Str. 2, 72581 Dettingen/Erms, DE

Inventeur

ROTH, Philipp

72581 Dettingen/Erms, DE

KOLASINSKI, Wojtek

72581 Dettingen/Erms, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.