DISPOSITIF ET PROCÉDÉ DE MESURE D'INTERFACES D'UN ÉLÉMENT OPTIQUE
Brevet européen · EP3980715 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3980715
- Numéro de demande
- EP19779530
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 2019
- Publié
- 13 avr. 2022
- Délivré
- 28 août 2024
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01B 11/24 (2006.01)G01B 9/0209 (2022.01)G01B 9/02015 (2022.01)G01B 9/02 (2022.01)G01B 11/00 (2006.01)G01B 11/06 (2006.01)G01B 11/14 (2006.01)G01M 11/02 (2006.01)G02B 27/62 (2006.01)G02B 13/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/FR2019/051376 07.06.2019
- Publication PCT
- WO2020/245511 10.12.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 9 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
- 28 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
Parties
Inventeur
GODAVARTHI, Charankumar
30900 Nîmes, FR
COURTEVILLE, Alain
30111 Congenies, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.