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Brevet européen · EP3980857 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3980857
- Numéro de demande
- EP20730693
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mai 2020
- Publié
- 13 avr. 2022
- Délivré
- 17 mai 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 27 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G05D 16/06 (2006.01)G05D 16/20 (2006.01)
- Priorité
- GB 201908093 06.06.2019
- Demande PCT
- PCT/GB2020/051284 28.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/245565 10.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 27 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 27.03.2024
- 18 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.08.2023
- 22 mai 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 22.05.2023
- 17 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.05.2023
Parties
Inventeur
Oxford OX2 0ES, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.