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Brevet européen · EP3981046 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3981046
- Numéro de demande
- EP20732722
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 2020
- Publié
- 13 avr. 2022
- Délivré
- 3 juil. 2024
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 13/502 (2006.01)H01R 13/514 (2006.01)H01R 13/516 (2006.01)H01R 13/512 (2006.01)H01R 13/627 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019115177 05.06.2019
- Demande PCT
- PCT/DE2020/100449 27.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/244706 10.12.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 14 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
- 3 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
Parties
Inventeur
ZIER, Sergej
32339 Espelkamp, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.