POLVINYL-ACETAT-HARZ

Brevet européen · EP3981800 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3981800
Numéro de demande
EP20867091
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 2020
Publié
13 avr. 2022
Délivré
3 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
24 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
C08F 8/28 (2006.01)
C04B 35/634 (2006.01)
H01G 4/30 (2006.01)
C09D 129/14 (2006.01)
C08F 216/38 (2006.01)
Priorité
JP 2019177563 27.09.2019
JP 2020108927 24.06.2020
Demande PCT
PCT/JP2020/036374 25.09.2020
Publication PCT
WO2021/060499 01.04.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 3 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

Parties

Titulaire

Sekisui Chemical Co., Ltd

Sekisui Chemical Co., Ltd.

4-4, Nishitemma 2-chome Kita-ku, Osaka-shi, Osaka 530-0047, JP

Inventeur

NAKAMURA, Kazuto

Koka-shi, Shiga 5288585, JP

ARAI, Yoshito

Mishima-gun, 6180021, JP

HIGUCHI, Isao

Mishima-gun, 6180021, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.