PLATTENMAGNET
Brevet européen · EP3981875 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3981875
- Numéro de demande
- EP21209583
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mai 2017
- Publié
- 13 avr. 2022
- Délivré
- 12 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 4 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- C12N 15/10 (2006.01)B03C 1/00 (2006.01)C07K 1/22 (2006.01)C12N 1/00 (2006.01)C12N 5/00 (2006.01)G01N 33/53 (2006.01)B03C 1/033 (2006.01)B03C 1/28 (2006.01)C12N 13/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201662332578 P 06.05.2016
- Divisionnaire de
- EP17792345
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.06.2026
- 24 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
- 25 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 2 mai 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- HGF GmbH, OBC Suisse AG, Aeschengraben 29, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 02.05.2025
- 12 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
Parties
Inventeur
JERVIS, Eric
Vancouver, V6P 1S9, CA
GLAWDEL, Tom
Toronto, M5V 4A2, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.