HEBESOCKELAUFSATZ UND ENDOSKOP
Brevet européen · EP3982185 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3982185
- Numéro de demande
- EP20818350
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 2020
- Publié
- 13 avr. 2022
- Délivré
- 3 avr. 2024
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 23/24 (2006.01)A61B 1/00 (2006.01)A61B 1/018 (2006.01)A61B 1/12 (2006.01)A61B 8/08 (2006.01)A61B 8/12 (2006.01)A61B 8/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019106998 07.06.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/022052 04.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/246532 10.12.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 3 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.04.2024
Parties
Inventeur
HATOMA, Takahiro
Tokyo 160-8347, JP
TARUMOTO, Tetsuya
Tokyo 160-8347, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.