ENDGERÄT UND BASISSTATION

Brevet européen · EP3982655 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3982655
Numéro de demande
EP20819209
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 2020
Publié
13 avr. 2022
Délivré
29 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
27 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
H04W 8/24 (2009.01)
H04W 88/02 (2009.01)
H04W 88/08 (2009.01)
Priorité
JP 2019105888 06.06.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/018099 28.04.2020
Publication PCT
WO2020/246185 10.12.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  2. 29 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

Parties

Titulaire

NTT DOCOMO, INC.

11-1 Nagatacho 2-chome, Chiyoda-Ku Tokyo 100-6150, JP

Inventeur

TAKAHASHI, Hideaki

Tokyo 100-6150, JP

UMEDA, Hiromasa

Tokyo 100-6150, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.