MOTORISIERTE BRÜHEINHEIT
Brevet européen · EP3982795 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3982795
- Numéro de demande
- EP20760531
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 2020
- Publié
- 20 avr. 2022
- Délivré
- 2 août 2023
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 31/36 (2006.01)
- Priorité
- IT 201900008844 13.06.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/055431 10.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/250134 17.12.2020
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 12 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
- 2 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.08.2023
Parties
Inventeur
MOLINARO, Gabriele
10152 Torino, IT
ROTTA, Denis
10152 Torino, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.