BALLON ZUM AUFWEITEN EINER ÖFFNUNG

Brevet européen · EP3983048 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3983048
Numéro de demande
EP20823609
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 2020
Publié
20 avr. 2022
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
11 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61M 29/02 (2006.01)
A61B 90/00 (2016.01)
A61B 17/00 (2006.01)
Priorité
AU 2019902063 13.06.2019
Demande PCT
PCT/AU2020/050597 12.06.2020
Publication PCT
WO2020/248021 17.12.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 22 janv. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 22.01.2026

  3. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

IPH001 Pty Ltd

Suite 802/50 Clarence Street, Sydney NSW 2001, AU

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

JAMES, Andrew E.

Chatswood, NSW 2067, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.