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Brevet européen · EP3984046 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3984046
- Numéro de demande
- EP20737358
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mai 2020
- Publié
- 20 avr. 2022
- Délivré
- 5 juil. 2023
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G21C 15/18 (2006.01)G21D 3/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019004244 14.06.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/000097 20.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/249252 17.12.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 15 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
- 5 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
Parties
Inventeur
VUJIC, Zoran
69123 Heidelberg, DE
BIELIAUSKAS, Arunas
1170 Brussels, BE
RAPP, Wolfgang
68219 Mannheim, DE
ANCIAUX, Nicolas
1200 Brussels, BE
SASSEN, Felix
68163 Mannheim, DE
HARTMANN, Christoph
76297 Stutensee, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.