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Brevet européen · EP3984491 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3984491
Numéro de demande
EP20201575
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 2020
Publié
20 avr. 2022
Délivré
7 déc. 2022
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 5/44 (2017.01)
A61C 5/42 (2017.01)
A61C 5/40 (2017.01)
A61C 1/18 (2006.01)
A61C 19/04 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  2. 18 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.10.2023

  3. 7 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.12.2022

Parties

Titulaire

J. MORITA MFG. CORP.

680 Higashihama Minami-cho, Fushimi-ku Kyoto-shi Kyoto 612-8533, JP

Inventeur

MATOBA, Kazunari

Kyoto, 612-8533, JP

KATO, Kyohei

Kyoto, 612-8533, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.