POLYMERE BEHANDLUNGSZUSAMMENSETZUNGEN
Brevet européen · EP3984556 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3984556
- Numéro de demande
- EP21206809
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 2013
- Publié
- 20 avr. 2022
- Délivré
- 4 juin 2025
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 47/30 (2006.01)A61K 9/08 (2006.01)A61K 9/00 (2006.01)A61L 24/00 (2006.01)A61L 24/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201261659916 P 14.06.2012
- Divisionnaire de
- EP13803580
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 11 juin 2025
Titulaire
- Titulaire
- Microvention, Inc., 1311 Valencia Avenue, Tustin, CA 92780, Etats-Unis d'Amérique → Microvention, Inc., 35 Enterprise, Aliso Viejo, CA 92656, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
- 11 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
- 4 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
Parties
Inventeur
CRUISE, Gregory M.
Rancho Santa Margarita, California 92688, US
CONSTANT, Michael J.
Mission Viejo, California 92692, US
GARRETSON, Joshua
San Diego, California 92109, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.