LICHTQUELLENVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3984750 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3984750
Numéro de demande
EP20823150
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 2020
Publié
20 avr. 2022
Délivré
2 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
11 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
B41J 11/00 (2006.01)
B41J 29/377 (2006.01)
B41F 23/04 (2006.01)
Priorité
JP 2019110338 13.06.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/023311 12.06.2020
Publication PCT
WO2020/251048 17.12.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2026

  2. 2 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

Parties

Titulaire

Hoya Corporation

HOYA CORPORATION

6-10-1 Nishi-Shinjuku, Shinjuku-ku Tokyo 160-8347, JP

Inventeur

WU, Lisong

Tokyo 160-8347, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.