PROCÉDÉ DE RÉALISATION D'UN RÉSONATEUR

Brevet européen · EP3985456 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3985456
Numéro de demande
EP21183278
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2012
Publié
20 avr. 2022
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
19 déc. 2032
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G04F 5/06 (2006.01)
G04G 17/02 (2006.01)
B81C 1/00 (2006.01)
G04B 17/06 (2006.01)
G04C 3/12 (2006.01)
G02B 6/12 (2006.01)
B23K 26/00 (2014.01)
G04B 17/34 (2006.01)
Priorité
EP 11195420 22.12.2011
Divisionnaire de
EP12812966
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 août 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 27.08.2026

  2. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Hessler, Thierry

2024 St-Aubin

Dalla Piazza, Silvio

2610 St-Imier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.