RÖSTVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3986166 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3986166
- Numéro de demande
- EP20732222
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 2020
- Publié
- 27 avr. 2022
- Délivré
- 12 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 14 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A23N 12/08 (2006.01)
- Priorité
- EP 19180787 18.06.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/066463 15.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/254234 24.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 22 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
- 3 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.04.2024
- 12 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
Parties
Inventeur
1424 CHAMPAGNE
1373 Chavornay
Lichfield Staffordshire WS13 6AT, GB
Haden Cross West Midlands B64 7JD, GB
1350 Orbe
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.