HERSTELLUNG EINES POLYMERGEMUSTERTEN PLATTENSTAPELS

Brevet européen · EP3986718 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3986718
Numéro de demande
EP20831404
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juin 2020
Publié
27 avr. 2022
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
22 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
B29D 11/00 (2006.01)
G01B 11/27 (2006.01)
G02B 27/34 (2006.01)
G02B 27/62 (2006.01)
H01L 23/544 (2006.01)
G02B 5/18 (2006.01)
G02B 6/34 (2006.01)
G02B 27/01 (2006.01)
F21V 8/00 (2006.01)
H01L 21/66 (2006.01)
Priorité
US 201962865715 P 24.06.2019
US 201962892427 P 27.08.2019
Demande PCT
PCT/US2020/039204 23.06.2020
Publication PCT
WO2020/263871 30.12.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Inventeur

LI, Ling

Plantation, Florida 33322, US

CHANG, Chieh

Plantation, Florida 33322, US

BHAGAT, Sharad D.

Plantation, Florida 33322, US

PEROZ, Christophe

Plantation, Florida 33322, US

HILL, Brian George

Plantation, Florida 33322, US

PATTERSON, Roy Matthew

Plantation, Florida 33322, US

SADAM, Satish

Plantation, Florida 33322, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.