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Brevet européen · EP3987083 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3987083
Numéro de demande
EP20732245
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 2020
Publié
27 avr. 2022
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
16 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
C23C 28/04 (2006.01)
C23C 14/32 (2006.01)
C23C 28/00 (2006.01)
C23C 14/16 (2006.01)
C23C 14/34 (2006.01)
C23C 30/00 (2006.01)
C23C 14/02 (2006.01)
C23C 14/06 (2006.01)
Priorité
EP 19181101 19.06.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/066791 17.06.2020
Publication PCT
WO2020/254424 24.12.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Inventeur

JOHNSON, Lars

126 80 Stockholm, SE

SARAIVA, Marta

126 80 Stockholm, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.