NUTZFAHRZEUG
Brevet européen · EP3987900 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3987900
- Numéro de demande
- EP20826713
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juin 2020
- Publié
- 27 avr. 2022
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- G05D 1/00 (2024.01)A01B 69/04 (2006.01)F02D 29/02 (2006.01)G01C 21/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019114952 20.06.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/023851 17.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/256036 24.12.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Inventeur
SUZUKI, Akihiro
Osaka-shi, Osaka 530-8311, JP
NAKAHATA, Akihiro
Osaka-shi, Osaka 530-8311, JP
MIZUKURA, Yoshiharu
Osaka-shi, Osaka 530-8311, JP
KITANO, Keita
Osaka-shi, Osaka 530-8311, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.