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Brevet européen · EP3988046 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3988046
Numéro de demande
EP20382920
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 2020
Publié
27 avr. 2022
Délivré
9 juil. 2025
Radié
27 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/88 (2006.01)
A61B 90/57 (2016.01)
A61B 90/00 (2016.01)
A61B 17/00 (2006.01)
A61B 90/50 (2016.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  2. 21 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.05.2026

  3. 9 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.07.2025

Parties

Titulaire

Cyber Surgery, S.L.

CYBER SURGERY S.L.

Paseo Mikeletegi, 71 Oficina 336, 20009 Donostia, Guipuzcoa, ES

Inventeur

LÓPEZ DEL PUEYO, Javier

E-20009 Donostia, Guipúzcoa, ES

ESCUDERO MARTÍNEZ DE IBARRETA, Álvaro

E-20009 Donostia, Guipúzcoa, ES

FERNÁNDEZ LOPO, Anne

E-20009 Donostia, Guipúzcoa, ES

GARMENDIA IARTZA, Laurentzi

E-20009 Donostia, Guipúzcoa, ES

AMARILLO ESPITIA, Andrés

E-20009 Donostia, Guipúzcoa, ES

MENDIZABAL DONES, Ainitze

E-20009 Donostia, Guipúzcoa, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.