MATERIALVERARBEITUNGSEINRICHTUNG
Brevet européen · EP3988215 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3988215
- Numéro de demande
- EP21200483
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 oct. 2021
- Publié
- 27 avr. 2022
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B02C 21/02 (2006.01)B02C 23/02 (2006.01)B07B 1/00 (2006.01)B65G 21/12 (2006.01)B65G 41/00 (2006.01)B07B 13/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020126743 12.10.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
WAGNER, Monika
73098 Rechberghausen, DE
KNOBLICH, Christian
70178 Stuttgart, DE
KAZMAIER, Benjamin
73277 Owen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.