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Brevet européen · EP3988243 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3988243
- Numéro de demande
- EP19933723
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2019
- Publié
- 27 avr. 2022
- Délivré
- 14 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 déc. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B23Q 11/00 (2006.01)B23Q 11/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019115578 21.06.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2019/049507 18.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/255455 24.12.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
Parties
Inventeur
KAWASUMI Masahiro
Shizuoka-shi, Shizuoka 422-8654, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.