INSTRUMENTENKALIBRIERUNG
Brevet européen · EP3989857 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3989857
- Numéro de demande
- EP20735454
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 2020
- Publié
- 4 mai 2022
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61B 34/20 (2016.01)A61B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201916453710 26.06.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/055335 05.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/261003 30.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 30 janv. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.01.2026
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.