LEICHTES GEWELLTES VERPACKUNGSMATERIAL
Brevet européen · EP3990697 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3990697
- Numéro de demande
- EP20737557
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juin 2020
- Publié
- 4 mai 2022
- Délivré
- 17 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- D21H 11/04 (2006.01)D21H 11/08 (2006.01)D21H 11/10 (2006.01)D21H 27/10 (2006.01)D21H 27/40 (2006.01)
- Priorité
- SE 1950794 26.06.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/056007 25.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/261165 30.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
Parties
Inventeur
WEDIN, Irene
16773 Bromma, SE
PERSSON NORGREN, Dan
78443 Borlänge, SE
VAPA, Reijo
91110 li asema, FI
LAMPAINEN, Seppo
15140 Lahti, FI
VERTANEN, Kalle
15610 Lahti, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.