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Brevet européen · EP3990786 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3990786
- Numéro de demande
- EP20734397
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2020
- Publié
- 4 mai 2022
- Délivré
- 11 sept. 2024
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04D 17/16 (2006.01)F04D 29/42 (2006.01)F04D 29/66 (2006.01)
- Priorité
- IT 201900010446 28.06.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/068026 26.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/260582 30.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 23 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 11 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
Parties
Inventeur
MORI, Francesco
23900 Lecco, IT
D'ALESSANDRO, Luca
20158 Milano, IT
RAMÍREZ MARTÍNEZ, Javier Ángel
11402 Jerez de la Frontera, Cadice, ES
PANICCIA', Valentina
63821 Porto Sant'Elpidio (Fermo, IT
CAVERNI, Stefano
20158 Milano, IT
CONTI, Sebastiano
20143 Milano, IT
CAPELLARI, Giovanni
20158 Milano, IT
MEDURI, Simone
20158 Milano, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.