PROCEDE DE TEST D'ETANCHEITE DE MEMBRANE ETANCHE
Brevet européen · EP3990882 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3990882
- Numéro de demande
- EP20734063
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2020
- Publié
- 4 mai 2022
- Délivré
- 9 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 25 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- G01M 3/28 (2006.01)G01M 3/34 (2006.01)
- Priorité
- FR 1907204 28.06.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/068008 26.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/260572 30.12.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
- 9 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
Parties
Inventeur
GIMBERT, Charles
78470 Saint Rémy lès Chevreuse, FR
HASSLER, David
78470 Saint Rémy lès Chevreuse, FR
FRAYSSE, Vincent
78470 Saint Rémy lès Chevreuse, FR
PRIOLEAU, Rémy
78470 Saint Rémy lès Chevreuse, FR
TOS, Gaël
78470 Saint Rémy lès Chevreuse, FR
KRAIEM, Inès
78470 Saint Rémy lès Chevreuse, FR
ZAHRA, Jean
78470 Saint Rémy lès Chevreuse, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.