KOPPLUNGSVORRICHTUNG ZUR KOPPLUNG EINER STANGE MIT EINEM KNOCHENANKER

Brevet européen · EP3991673 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3991673
Numéro de demande
EP20204581
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2020
Publié
4 mai 2022
Délivré
20 déc. 2023
Fin de la protection au plus tard
28 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
A61B 17/86 (2006.01)
A61B 17/70 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 1 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 30 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.10.2024

  5. 21 déc. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 21.12.2023

  6. 20 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

Parties

Titulaire

Biedermann Technologies GmbH & Co. KG

Josefstr. 5, 78166 Donaueschingen, DE

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

BIEDERMANN, Timo

78647 Trossingen, DE

FISCHER, Bernd

78199 Bräunlingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.