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Brevet européen · EP3991822 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3991822
- Numéro de demande
- EP20833037
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2020
- Publié
- 4 mai 2022
- Délivré
- 11 juin 2025
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 29/46 (2006.01)B01D 25/00 (2006.01)B01D 24/00 (2006.01)F25C 1/00 (2006.01)F25C 1/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201916456283 28.06.2019
- Demande PCT
- PCT/CN2020/097965 24.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/259546 30.12.2020
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2026
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 11 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
ABEYGUNAWARDANA, Danister
Wilmington, Delaware 19801, US
KRAUSE, Andrew Reinhard
Wilmington, Delaware 19801, US
GILKEY, Bradley Nicholas
Wilmington, Delaware 19801, US
CHERNOV, Gregory Sergeevich
Wilmington, Delaware 19801, US
MILLER, Charles Benjamin
Wilmington, Delaware 19801, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.