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Brevet européen · EP3991891 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3991891
- Numéro de demande
- EP20875442
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 2020
- Publié
- 4 mai 2022
- Délivré
- 26 avr. 2023
- Radié
- 25 janv. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C23C 16/30 (2006.01)C23C 16/34 (2006.01)C23C 16/36 (2006.01)C23C 16/40 (2006.01)C23C 16/455 (2006.01)C23C 16/458 (2006.01)C23C 28/00 (2006.01)C23C 28/04 (2006.01)C23C 30/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019186821 10.10.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/024326 22.06.2020
- Publication PCT
- WO2021/070422 15.04.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
- 25 janv. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 26 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.04.2023
Parties
Inventeur
PASEUTH, Anongsack
Itami-shi, Hyogo 664-0016, JP
KIDO, Yasuki
Itami-shi, Hyogo 664-0016, JP
OKUNO, Susumu
Itami-shi, Hyogo 664-0016, JP
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