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Brevet européen · EP3992482 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3992482
- Numéro de demande
- EP21203431
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 oct. 2021
- Publié
- 4 mai 2022
- Délivré
- 6 déc. 2023
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 19/28 (2006.01)F16C 19/22 (2006.01)F16C 33/46 (2006.01)F16C 33/58 (2006.01)F16C 33/60 (2006.01)F16C 43/04 (2006.01)F16C 33/76 (2006.01)F16C 41/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020128256 27.10.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 16 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
- 6 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
Meaney, Paul
97440 Werneck, DE
Assmann, Jörg
97421 Schweinfurt, DE
Cheng, Xu
3825 Amersfoort, NL
Novotny, Ondrej
53003 Pardubice, CZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.